Fonctionnement de la CLE PDF

Le fonctionnement de la CLE est défini dans un document : Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l’Eau.

La Commission Locale de l’Eau a donné délégation au bureau pour rendre des avis sur les dossiers soumis à consultation

Plusieurs groupes de travail peuvent être créés afin d’étudier des thématiques précises (zones humides, urbanisme…)

L’ensemble des travaux du bureau ou des groupes de travail est validé par la CLE.

 
 

La lettre du SMABB

La lettre du SMABB
 

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Syndicat Mixte d’aménagement du Bassin de la Bourbre
6 place Albert Thévenon - 38110 La Tour-Du-Pin
Tél : 04 74 83 34 55